Product and Services Agreements
Termes et conditions
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Modalités et conditions de vente
- Tous les prix indiqués sont assortis de la condition FAB aux installations de HME, à Carlsbad, en Californie, pour les ventes intérieures ou de la condition à la sortie de l’usine de HME, à Carlsbad, en Californie, pour les ventes internationales.
- Les modalités de paiement sont net dans 30 jours pour les comptes ouverts approuvés. Pour les autres comptes aux États‑Unis, un service d’envoi contre remboursement, un chèque certifié, un paiement par carte de crédit ou un paiement comptant à l’avance est exigé.
- Pour les comptes internationaux, à l’exception des comptes ouverts approuvés, un paiement à l’avance par virement électronique, une traite à vue ou une traite bancaire est exigé.
- Sauf indication contraire, tous les produits de HME sont assortis d’une garantie complète d’un an.
- À moins que HME n’en convienne autrement par écrit, les commandes de matériel nécessitant une installation ne seront pas acceptées si l’acheteur refuse le service d’installation de HME. Cette condition ne s’applique pas aux marchands et aux distributeurs autorisés de HME.
- Les installations sont effectuées de 8 h à 17 h du lundi au vendredi. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer en dehors de ces heures.
- D’autres frais peuvent s’appliquer si le panneau d’affichage ou le poteau du haut-parleur ne sont pas adaptés à l’installation d’un haut-parleur ou d’un microphone; ces frais seront évalués au moment de l’installation.
- Tout le matériel de reprise doit être remis à HME dans les 30 jours, sinon des frais supplémentaires pourraient s’appliquer.
- Il incombe au client d’acquitter toutes les sommes dues dans le cadre de l’achat de matériel ou de services de HME, d’un abonnement à ceux‑ci ou de l’obtention d’une licence pour les utiliser, plus les frais engagés pour recouvrer ces sommes, y compris les frais juridiques et judiciaires.
Information concernant les commandes
- Une commande n’est traitée qu’après la réception d’un bon de commande écrit.
- Les commandes de moins de 50,00 $ ne sont ni échangeables ni remboursables.
- Les prix peuvent être modifiés sans préavis.
Politique de retour
- Toutes les ventes sont finales. Aucun retour ne sera accepté à moins d’être autorisé à l’usine et demandé dans les 45 jours de la facturation. Des frais de retour de 15 % peuvent être imposés sur tous les retours.
- Les retours doivent être envoyés aux frais de l’expéditeur et le numéro d’autorisation de HME doit être affiché sur le colis.
- Tous les colis expédiés en port dû et ceux n’affichant pas le numéro d’autorisation seront refusés et retournés.
Expédition et livraison
- Les envois aux États‑Unis sont assortis de la condition FAB aux installations de HME, à Carlsbad, en Californie, selon le meilleur moyen de transport. Les envois au Canada sont assortis de la condition FAB aux installations de HME, à Carlsbad, en Californie, selon l’option standard UPS Express. Les envois ailleurs dans le monde sont pris en charge à la sortie de l’usine de HME, à Carlsbad, en Californie, par l’entremise de BAX Global. Les conditions qui précèdent s’appliqueront, à moins d’indication contraire.
- Les dates d’expédition sont approximatives.